Assurance homme clé : définition, fonctionnement et exemple

L’assurance homme clé est un contrat souscrit par une entreprise sur la tête d’une personne dont l’activité conditionne sa réussite : dirigeant, associé, commercial ou expert. En cas de décès ou d’invalidité de cette personne, l’entreprise reçoit un capital. On parle aussi d’assurance personne clé.

Comment fonctionne l’assurance homme clé ?

Qui est assuré, qui est bénéficiaire ?

La personne assurée est la personne clé. L’entreprise est à la fois souscriptrice, payeuse des primes et bénéficiaire du capital. La personne assurée donne son accord et répond à un questionnaire de santé, comme dans tout contrat de prévoyance.

Quels risques sont garantis ?

Le contrat couvre en général le décès et l’invalidité. Le capital sert à compenser la perte de chiffre d’affaires, à recruter ou former un remplaçant, à rembourser un emprunt ou à racheter les parts d’un associé.

Un exemple fictif

Une société réalise 800 000 euros de marge brute par an. Si son directeur commercial disparaît, elle estime perdre 25 % de cette marge pendant deux ans : 800 000 × 25 % × 2 = 400 000 euros. Elle souscrit un capital de 500 000 euros, qui couvre la perte estimée et les frais de recrutement. Les chiffres sont des hypothèses d’école.

Quels points de vigilance pour une assurance homme clé ?

• Le capital se fixe d’après une évaluation de l’impact réel sur l’activité, non d’après le seul salaire de la personne.
• Le traitement fiscal des primes et du capital reçu dépend de la situation de l’entreprise et de la rédaction du contrat : il se vérifie avant la souscription.
• La clause bénéficiaire doit désigner l’entreprise. Une rédaction erronée peut orienter le capital vers d’autres personnes.
• Le contrat se révise quand l’entreprise grandit, quand la personne clé change de fonction ou quand un associé entre ou sort.

Quelle différence avec l’assurance emprunteur ou la prévoyance du dirigeant ?

L’assurance emprunteur protège le prêteur et la famille de l’emprunteur. La prévoyance du dirigeant protège sa famille et ses revenus personnels. L’assurance homme clé protège l’entreprise elle-même : elle en est la bénéficiaire. Ces garanties se combinent, car elles répondent à des risques différents. Une étude de l’activité permet de savoir laquelle prime selon la taille de l’entreprise et le rôle de chacun.

À consulter aussi dans le lexique

• Assurance invalidité
• Assurance habitation
• Assurance IPMI
• Assurance dommages-ouvrage
• Assurance islamique (takaful)
• Assurance dépendance

Voir aussi