La coassurance est une technique par laquelle plusieurs assureurs se partagent un même risque, chacun garantissant une part déterminée à l’avance, dans le cadre d’un contrat unique. Elle est fréquente pour les risques importants, comme un grand site industriel.
Comment fonctionne la coassurance ?
Qui fait quoi entre les assureurs ?
Un assureur, appelé apériteur, négocie le contrat avec l’assuré, le gère et sert d’interlocuteur principal. Chaque coassureur prend une part du risque et reçoit la part correspondante de la prime. En cas de sinistre, chacun indemnise sa part, selon les règles prévues au contrat.
En quoi diffère-t-elle de la réassurance ?
En coassurance, l’assuré est lié à tous les assureurs par le même contrat. En réassurance, l’assureur se couvre auprès d’un autre assureur, sans que l’assuré soit partie à cette opération. La coassurance partage le risque au moment de la souscription ; la réassurance le transfère ensuite.
Un exemple fictif
Un entrepôt est assuré pour 1 000 000 euros par trois assureurs : 50 %, 30 % et 20 %. Un sinistre cause 200 000 euros de dégâts. Le premier paie 200 000 × 50 % = 100 000 euros, le deuxième 200 000 × 30 % = 60 000 euros, le troisième 200 000 × 20 % = 40 000 euros. Le total est bien de 200 000 euros.
Quels sont les points de vigilance ?
- Il faut lire le contrat pour savoir si chaque assureur est tenu seul, ou solidairement, à hauteur de sa part.
- L’insolvabilité d’un coassureur peut laisser une part du sinistre non indemnisée si la solidarité n’est pas prévue.
- L’apériteur ne garantit pas la part des autres, sauf stipulation contraire.
- Elle concerne surtout les entreprises et les grands risques ; un particulier la rencontre rarement.
- Ne pas confondre la coassurance avec le cumul d’assurances, où plusieurs contrats distincts couvrent le même risque.
- Les conditions de répartition des parts figurent dans le contrat et ses annexes : elles se vérifient avant la souscription.
- Les parts de chaque assureur sont fixées dès la souscription et exprimées en pourcentage du risque.
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Alexis SagnierFondateur de Balmont Conseil, Lyon
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Source officielle
Définition à portée générale. Les règles applicables varient selon la situation : vérifiez-les sur les sites officiels ou auprès d’un professionnel avant toute décision.
