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Arbitrages programmés : définition et fonctionnement

Les arbitrages programmés sont des options que proposent certains contrats d’assurance vie. L’assureur déplace automatiquement une partie de l’épargne d’un support vers un autre, à des dates ou selon une règle fixées à l’avance par le titulaire. On parle aussi d’options d’arbitrage automatique.

Comment fonctionnent les arbitrages programmés ?

Rappel : qu’est-ce qu’un arbitrage ?

Un arbitrage est une opération qui consiste à déplacer tout ou partie de l’épargne d’un support d’investissement vers un autre. Il modifie la répartition de la valeur de rachat d’un contrat multisupport, entre fonds euros et unités de compte. L’assureur peut prélever des frais d’arbitrage, forfaitaires ou proportionnels au montant déplacé.

Quelles formes prennent les arbitrages programmés ?

Les contrats proposent selon les cas des déplacements réguliers d’un montant fixe, par exemple pour entrer progressivement sur les unités de compte. D’autres options déclenchent un arbitrage quand une règle est atteinte, par exemple un gain à sécuriser. Les options disponibles dépendent du contrat.

Quel lien avec les versements et retraits programmés ?

Les versements programmés alimentent le contrat par des primes périodiques fixes, annuelles, semestrielles, trimestrielles ou mensuelles. Les retraits programmés permettent de compléter ses revenus. Un arbitrage programmé ne change pas le montant total du contrat : il modifie seulement sa répartition entre supports.

Un exemple fictif

Un titulaire fictif a 12 000 euros sur un fonds euros. Il programme un arbitrage de 1 000 euros par mois vers des unités de compte, pendant 12 mois. À la fin, 12 × 1 000 = 12 000 euros ont été déplacés, sans qu’il ait à intervenir chaque mois. Les frais éventuels de chaque arbitrage s’ajoutent.

Quels points de vigilance ?

  • Un arbitrage programmé s’exécute même si le marché est défavorable ce jour-là : la règle choisie à l’avance s’applique.
  • Chaque arbitrage peut supporter des frais. Sur de nombreuses opérations, l’effet cumulé compte.
  • Les unités de compte peuvent perdre de la valeur : le capital n’est pas garanti.
  • Vérifiez dans votre contrat les options disponibles, leurs conditions et la possibilité de les arrêter.
  • Ne confondez pas arbitrages programmés et versements ou retraits programmés, qui sont d’autres options du contrat.

À consulter aussi dans le lexique

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Alexis SagnierFondateur de Balmont Conseil, Lyon

Source officielle

Définition à portée générale. Les règles applicables varient selon la situation : vérifiez-les sur les sites officiels ou auprès d’un professionnel avant toute décision.