Substantial presence test : définition et calcul

The substantial presence test (test de présence substantielle) est la règle par laquelle l’administration fiscale américaine (Internal Revenue Service) rend résident fiscal un étranger qui a passé assez de jours aux États-Unis. Deux conditions doivent être remplies en même temps.

How it works

Les deux conditions

La première condition est d’avoir été présent au moins 31 jours dans l’année en cours. La seconde est un total pondéré d’au moins 183 jours sur l’année en cours et les deux années précédentes. On compte tous les jours de l’année en cours, un tiers des jours de l’année précédente et un sixième des jours de l’année d’avant.

The days that don't count

Certains jours sont exclus du calcul : le passage de moins de 24 heures entre deux lieux étrangers, le trajet régulier depuis le Canada ou le Mexique pour aller travailler, le travail comme membre d’équipage d’un navire étranger, l’impossibilité de partir à cause d’un problème médical né sur place, et les jours d’une personne dite « exemptée » (certains étudiants, enseignants, stagiaires et agents de gouvernements étrangers). Ces exclusions doivent généralement être déclarées avec le formulaire 8843.

L’exception du lien plus étroit

Même si le test est rempli, une personne peut être traitée comme non-résidente si elle remplit l’exception du lien plus étroit avec un autre pays.

Un exemple fictif

Une personne passe 122 jours aux États-Unis chaque année pendant trois ans. Total pondéré : 122 + 122 ÷ 3 + 122 ÷ 6 = 122 + 40,67 + 20,33 = 183. Le seuil de 183 est atteint, et la condition des 31 jours l’est aussi : la personne est résidente pour l’impôt. Avec 120 jours par an, le total est de 180 et le test n’est pas rempli.

Points to be aware of

• Un retraité qui passe plusieurs mois par an aux États-Unis doit suivre ce calcul chaque année.
• Les jours passés comptent même si le séjour est touristique.
• Le formulaire d’exclusion déposé en retard peut faire perdre le bénéfice de l’exclusion.
• A tax treaty peut permettre d’être traité comme résident de l’autre pays. Cette position doit être déclarée.

Termes voisins

Green card test, résident fiscal, domicile fiscal, convention fiscale, double taxation.

À consulter aussi dans le lexique

• Support et résistance
• Stress test
• Over-indebtedness
• Stratégie core-satellite
• Surface de plancher
• Stock picking

See also