ELTIF : définition, fonctionnement et risques

L'’ELTIF (European Long-Term Investment Fund, fonds européen d’investissement à long terme) est un fonds alternatif qui oriente des capitaux vers des projets de long terme de l’économie réelle : infrastructures, entreprises non cotées, immobilier, énergie. Il repose sur un règlement européen commun, avec un passeport qui permet de le commercialiser dans d’autres pays de l’Union.

How it works

Un ELTIF est un investment fund alternatif qui respecte un cahier des charges européen. Le cadre a été posé par le règlement (UE) 2015/760 du 29 avril 2015, puis révisé par le règlement (UE) 2023/606 du 15 mars 2023. La version révisée, dite ELTIF 2, est entrée en vigueur le 10 janvier 2024 : les règles ont été assouplies, parce que la première version avait eu moins de succès que prévu.

Ce qui a changé avec ELTIF 2

• Un ELTIF peut accorder des prêts directement à des entreprises.
• Il bénéficie d’un traitement prudentiel plus favorable pour les assureurs.
• La procédure d’agrément reste proche de celle de la première version.

Le quota d’actifs de long terme

Un fonds français qui souhaite être autorisé comme ELTIF doit remplir les conditions du règlement, dont l’investissement d’au moins 55 % de ses actifs dans des actifs éligibles de long terme. Pour un fonds de 100 000 000 €, cela représente au moins 55 000 000 €.

La commercialisation aux particuliers

Une fois autorisé et notifié, un ELTIF peut être commercialisé auprès d’investisseurs non professionnels dans d’autres États de l’Union.

Une architecture proche des fonds français

Certains organismes de placement collectif immobilier (OPCI) et fonds communs de placement à risques (FCPR) créés avant le 1er janvier 2024 peuvent opter pour un statut leur permettant de se convertir en ELTIF 2.

Points to be aware of

• Les actifs sont peu liquides : la sortie avant l’échéance n’est pas toujours possible.
• La perte en capital est possible, et la valorisation de titres non cotés est une estimation.
• The document d’informations clés est à lire avant de souscrire.
• Le fonds convient à une part limitée de l’épargne, que l’on peut bloquer longtemps.

Termes voisins

Capital-investissement, fonds commun de placement à risques, organisme de placement collectif immobilier, perte en capital, document d’informations clés.

See also