The KYC, pour « Know Your Customer » ou connaissance du client, regroupe les vérifications qu’un établissement financier ou un conseiller doit réaliser pour identifier son client, comprendre sa situation et s’assurer que l’origine de ses fonds est légitime. Il s’inscrit dans la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
How it works
Que vérifie-t-on ?
L’identité du client et, pour une société, celle de son bénéficiaire effectif, c’est-à-dire la personne qui la contrôle réellement. On vérifie aussi l’adresse, l’activité, la situation patrimoniale et l’objet de la relation.
Pourquoi l’origine des fonds est-elle demandée ?
Pour s’assurer que les sommes ne proviennent pas d’une infraction. Le professionnel peut demander des justificatifs : vente d’un bien, héritage, salaires, cession d’entreprise.
Que se passe-t-il en cas de doute ?
Le professionnel peut refuser l’opération ou la relation et, dans certains cas, déclarer ses soupçons à l’autorité compétente. Il n’a pas toujours le droit d’en informer le client.
Le dossier est-il définitif ?
Non. Le professionnel doit mettre à jour les informations pendant toute la relation, surtout lors d’un changement de situation ou d’une opération inhabituelle.
Quel est le rôle du professionnel ?
Il est tenu à une obligation de vigilance proportionnée au risque. Il adapte la profondeur de ses vérifications à la nature du client, du produit, du pays concerné et du montant en jeu, et il conserve les pièces pendant la durée prévue par la loi.
Un exemple fictif
Un client souhaite verser 200 000 € sur un contrat. Le professionnel demande l’acte de vente d’un bien à ce montant et le relevé bancaire montrant l’encaissement. Les 200 000 € sont ainsi rattachés à une origine claire, et l’opération peut être traitée.
Quels sont les points de vigilance ?
- Les pièces demandées peuvent paraître nombreuses, mais elles sont imposées par la loi.
- Le refus de fournir un justificatif peut bloquer une opération.
- Les règles sont plus strictes pour les personnes exposées politiquement et pour les opérations à risque.
- Les données collectées sont protégées par les règles relatives aux données personnelles.
À consulter aussi dans le lexique
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Alexis SagnierFondateur de Balmont Conseil, Lyon
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Source officielle
Définition à portée générale. Les règles applicables varient selon la situation : vérifiez-les sur les sites officiels ou auprès d’un professionnel avant toute décision.
