Test de caractère approprié : définition et cas d’usage

The test de caractère approprié est une vérification imposée par la directive européenne sur les marchés d’instruments financiers (MIF 2) quand un prestataire exécute ou transmet des ordres sur des produits complexes sans donner de conseil. Il mesure si le client a les connaissances et l’expérience pour comprendre le produit et ses risques. On parle aussi d’évaluation du caractère approprié.

Comment fonctionne le test de caractère approprié ?

Dans quels cas s’applique-t-il ?

Il concerne les services de simple exécution ou de transmission d’ordres, lorsque le produit est jugé complexe. Pour un conseil ou une gestion sous mandat, c’est le test d’adéquation, plus large, qui s’applique. Pour certains produits simples négociés à la demande du client, le test peut ne pas être exigé, avec une information claire à la clé.

Que contrôle-t-on ?

Le prestataire interroge le client sur ses connaissances et son expérience : types de produits déjà utilisés, fréquence des opérations, niveau de formation ou profession. Il ne cherche pas à connaître le patrimoine ni les objectifs du client, contrairement au test d’adéquation. Le résultat est donc plus limité : il dit si le client comprend le produit, pas si le produit lui convient.

Exemple chiffré (fictif)

Un client fictif n’a jamais investi autrement que sur un livret et demande à acheter un produit structuré complexe. Sur un questionnaire de dix questions, il répond correctement à deux. Le prestataire estime que le produit n’est pas approprié et lui adresse un avertissement écrit. Le client peut décider de poursuivre, à ses risques, ou renoncer. Dans les deux cas, la réponse du client et l’avertissement sont conservés par le prestataire.

Quels sont les points de vigilance ?

• Un avertissement ne bloque pas l’opération. Le client reste libre de poursuivre après avoir été prévenu.
• Le test ne mesure pas la capacité à supporter une perte : un client peut obtenir un bon score tout en prenant un risque excessif pour son patrimoine.
• Si le client ne fournit pas d’informations, le prestataire l’avertit qu’il ne peut pas apprécier le caractère approprié du produit.
• Les produits dits complexes se définissent par les textes : leur liste évolue, d’où l’intérêt de poser la question à son interlocuteur.

À consulter aussi dans le lexique

• Co-payment
• Test d’adéquation
• Tiers payant
• Technologie de l’information (TI)
• Token
• TEC 10

See also