The buying back pension quarters consiste à payer des cotisations pour valider des trimestres qui manquent à la carrière. Il vise surtout les années d’études supérieures, les années incomplètes, certains stages et quelques situations particulières.

How it works

  • Études ou années incomplètes : jusqu’à 12 trimestres, à partir de 20 ans et avant 67 ans, tant que la pension de retraite n’a pas été demandée ; le tarif change selon que l’on a plus ou moins de 40 ans.
  • Stage rémunéré : jusqu’à 2 trimestres (un trimestre par période de deux mois de stage), à partir de 25 ans, demande dans les deux ans suivant la fin du stage et au plus tard le 31 décembre de l’année des 30 ans.
  • Ceilings : 12 trimestres au total pour les études, les années incomplètes et assimilés (hors stages) ; une même année civile ne peut compter plus de 4 trimestres.
  • Other cases : d’autres situations particulières existent ; elles sont détaillées par l’Assurance retraite.

Deux options

L’assuré peut racheter seulement le taux, ce qui relève le taux de calcul de sa pension, ou racheter le taux et la durée d’assurance, ce qui relève aussi le nombre de trimestres comptés (pour les stages, seul le rachat du taux est possible). L’option la plus chère n’est pas toujours la plus utile : tout dépend de la position de l’assuré par rapport à la décote et à la durée requise.

Coût, paiement et fiscalité

Le tarif dépend du revenu professionnel soumis à cotisations sur les douze derniers mois, de l’option choisie et de l’âge au moment du rachat. Pour les études et les années incomplètes, le paiement peut être échelonné : sur 1 à 3 ans pour 2 à 8 trimestres, sur 1, 3 ou 5 ans à partir de 9 trimestres, avec revalorisation du solde au-delà d’un an. Les cotisations versées sont déductibles du revenu imposable.

Key points to remember

  • On peut racheter jusqu’à 12 trimestres d’études ou d’années incomplètes, à partir de 20 ans et tant que la retraite n’a pas été demandée.
  • Le coût dépend du revenu des 12 derniers mois, de l’option choisie et de l’âge.
  • Le montant du rachat est déductible du revenu imposable dans les cas prévus.

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Définitions liées

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