{"id":8214,"date":"2026-11-01T11:35:25","date_gmt":"2026-11-01T10:35:25","guid":{"rendered":"https:\/\/balmontconseil.com\/?p=8214"},"modified":"2026-11-01T11:35:25","modified_gmt":"2026-11-01T10:35:25","slug":"donation-petit-enfant-abattement-impot","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/blog\/donation-petit-enfant-abattement-impot\/","title":{"rendered":"Donation \u00e0 un petit-enfant : abattement, imp\u00f4t et cumul"},"content":{"rendered":"

Une donation \u00e0 un petit-enfant est exon\u00e9r\u00e9e jusqu’\u00e0 31 865 \u20ac par grand-parent, tous les 15 ans. Si le grand-parent a moins de 80 ans et le petit-enfant est majeur, un don d’argent de 31 865 \u20ac s’y ajoute : 63 730 \u20ac sans imp\u00f4t (article 790 G du CGI pour le don d’argent). Au 30 octobre 2026, au-del\u00e0, le bar\u00e8me en ligne directe va de 5 % \u00e0 45 %.<\/strong><\/p>\n

Donner \u00e0 ses petits-enfants est l’un des moyens les plus simples de transmettre t\u00f4t, de les aider pour des \u00e9tudes ou un premier logement, et de r\u00e9duire la future succession. Mais les abattements ne sont pas ceux des enfants, et le don d’argent ob\u00e9it \u00e0 des conditions pr\u00e9cises. Voici comment calculer l’imp\u00f4t d’une donation \u00e0 un petit-enfant, ce qui s’additionne, ce qui fait perdre l’exon\u00e9ration et comment \u00e9taler les dons sur vingt ans.<\/p>\n

Quel est l’abattement pour une donation \u00e0 un petit-enfant ?<\/h2>\n

L’abattement est de 31 865 \u20ac par donateur et par petit-enfant. Chaque grand-parent dispose du sien : un couple de grands-parents peut donc donner 63 730 \u20ac \u00e0 un m\u00eame petit-enfant sans droits. L’administration fiscale indique ces montants pour 2026 (fiche service-public.gouv.fr v\u00e9rifi\u00e9e le 13 mai 2026) :<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Lien entre donateur et b\u00e9n\u00e9ficiaire<\/th>\nAbattement par donateur<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n
Parent vers enfant<\/td>\n\u20ac100,000<\/td>\n<\/tr>\n
Grand-parent vers petit-enfant<\/td>\n\u20ac31,865<\/td>\n<\/tr>\n
Arri\u00e8re-grand-parent vers arri\u00e8re-petit-enfant<\/td>\n\u20ac5,310<\/td>\n<\/tr>\n
Personne handicap\u00e9e (cumulable avec les autres)<\/td>\n\u20ac159,325<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

Ces abattements se calculent sur une p\u00e9riode de 15 ans entre un m\u00eame donateur et un m\u00eame donataire : c’est le rappel fiscal. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, l’abattement se reconstitue. Le d\u00e9tail du m\u00e9canisme est dans notre page sur l’abattement de donation, le rappel de 15 ans et le bar\u00e8me<\/a>.<\/p>\n

Qu’est-ce que le don familial d’argent de 31 865 \u20ac ?<\/h2>\n

L’article 790 G du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts pr\u00e9voit une exon\u00e9ration distincte pour les dons de sommes d’argent. Elle s’applique si le donateur a moins de 80 ans, si le b\u00e9n\u00e9ficiaire est majeur (ou \u00e9mancip\u00e9) et si le don est d\u00e9clar\u00e9 dans le mois. Le plafond est de 31 865 \u20ac par donateur et par b\u00e9n\u00e9ficiaire, comme l’abattement, mais les deux dispositifs sont distincts et s’additionnent. Comme l’abattement, il se renouvelle tous les 15 ans.<\/p>\n

Notre page sur le don familial d’argent 790 G<\/a> d\u00e9taille les conditions et les justificatifs.<\/p>\n

Peut-on cumuler l’abattement et le don familial d’argent ?<\/h2>\n

Oui, et c’est le point que beaucoup de familles ignorent. L’administration fiscale en donne l’exemple : un grand-p\u00e8re donne 50 000 \u20ac \u00e0 son petit-fils majeur. Il applique l’exon\u00e9ration du don d’argent (31 865 \u20ac) puis l’abattement grands-parents\/petits-enfants sur les 18 135 \u20ac restants (50 000 \u2212 31 865). Aucun droit n’est d\u00fb.<\/p>\n

Si une condition n’est pas remplie (donateur de plus de 80 ans, petit-enfant mineur, d\u00e9claration hors d\u00e9lai), seul l’abattement de 31 865 \u20ac joue et le reste est tax\u00e9 au bar\u00e8me en ligne directe.<\/p>\n

Quelle somme peut-on donner sans imp\u00f4t selon l’\u00e2ge du grand-parent et du petit-enfant ?<\/h2>\n

Le plafond d\u00e9pend de deux crit\u00e8res : l’\u00e2ge du donateur \u00e0 la date du don et la majorit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire. Voici la somme exon\u00e9r\u00e9e par grand-parent et par petit-enfant, selon les montants de la fiche F14203 :<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Situation<\/th>\nDon d’argent (790 G)<\/th>\nAbatement<\/th>\nTotal exon\u00e9r\u00e9<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n
Grand-parent de moins de 80 ans, petit-enfant majeur<\/td>\n\u20ac31,865<\/td>\n\u20ac31,865<\/td>\n\u20ac63,730<\/td>\n<\/tr>\n
Grand-parent de 80 ans ou plus, petit-enfant majeur<\/td>\n\u20ac0<\/td>\n\u20ac31,865<\/td>\n\u20ac31,865<\/td>\n<\/tr>\n
Grand-parent de moins de 80 ans, petit-enfant mineur<\/td>\n\u20ac0<\/td>\n\u20ac31,865<\/td>\n\u20ac31,865<\/td>\n<\/tr>\n
Grand-parent de 80 ans ou plus, petit-enfant mineur<\/td>\n\u20ac0<\/td>\n\u20ac31,865<\/td>\n\u20ac31,865<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

Les montants se multiplient par le nombre de donateurs : un grand-parent donne 63 730 \u20ac au maximum \u00e0 un petit-enfant, un couple 127 460 \u20ac, et quatre grands-parents 254 920 \u20ac, \u00e0 condition que chacun respecte les conditions du don familial.<\/p>\n

Que se passe-t-il si le parent du petit-enfant est d\u00e9c\u00e9d\u00e9 ou a renonc\u00e9 ?<\/h2>\n

La r\u00e8gle change. Un petit-enfant qui re\u00e7oit \u00e0 la place de son parent, d\u00e9c\u00e9d\u00e9 ou ayant renonc\u00e9, b\u00e9n\u00e9ficie d’un abattement de 100 000 \u20ac au lieu de 31 865 \u20ac. Cet abattement est partag\u00e9 entre les fr\u00e8res et s\u0153urs. Pour un arri\u00e8re-petit-enfant dans la m\u00eame situation, il est de 31 865 \u20ac.<\/p>\n

Exemple : une grand-m\u00e8re donne 150 000 \u20ac \u00e0 un petit-fils unique dont le p\u00e8re est d\u00e9c\u00e9d\u00e9. Avec l’abattement de 100 000 \u20ac, la part taxable est de 50 000 \u20ac et les droits sont de 8 194 \u20ac. Sans ce cas particulier, la part taxable serait de 118 135 \u20ac (150 000 \u2212 31 865) et les droits de 21 821 \u20ac. L’\u00e9cart est de 13 627 \u20ac : il faut le signaler \u00e0 l’administration et au notaire d\u00e8s la r\u00e9daction de l’acte.<\/p>\n

Quel est le bar\u00e8me des droits de donation en ligne directe ?<\/h2>\n

Au-del\u00e0 des abattements, les droits suivent le bar\u00e8me de la ligne directe, v\u00e9rifi\u00e9 sur service-public.gouv.fr (fiche F14203, v\u00e9rifi\u00e9e le 13 mai 2026) :<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Taxable portion<\/th>\nRate<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n
Up to \u20ac8,072<\/td>\n5%<\/td>\n<\/tr>\n
From \u20ac8,073 to \u20ac12,109<\/td>\n10%<\/td>\n<\/tr>\n
From \u20ac12,110 to \u20ac15,932<\/td>\n15%<\/td>\n<\/tr>\n
From \u20ac15,933 to \u20ac552,324<\/td>\n20%<\/td>\n<\/tr>\n
From \u20ac552,325 to \u20ac902,838<\/td>\n30%<\/td>\n<\/tr>\n
From \u20ac902,839 to \u20ac1,805,677<\/td>\n40%<\/td>\n<\/tr>\n
Above \u20ac1,805,677<\/td>\n45%<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

Pour la comparaison avec une donation \u00e0 un enfant, voyez notre article sur la donation-partage : co\u00fbt et conditions<\/a>. Le bar\u00e8me est le m\u00eame pour les enfants, les petits-enfants et les arri\u00e8re-petits-enfants : seul l’abattement change.<\/p>\n

Combien un grand-parent peut-il donner \u00e0 ses petits-enfants en 15 ans, puis en 30 ans ?<\/h2>\n

Les abattements se reconstituent tous les 15 ans, mais le don familial d’argent s’arr\u00eate \u00e0 80 ans. Un grand-parent qui commence t\u00f4t dispose donc de deux fen\u00eatres. Prenons un grand-p\u00e8re de 63 ans et sa femme du m\u00eame \u00e2ge, avec trois petits-enfants majeurs :<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Step<\/th>\nCalculation<\/th>\nExempt amount<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n
\u00c0 63 ans, par petit-enfant<\/td>\n2 grands-parents \u00d7 63 730 \u20ac<\/td>\n\u20ac127,460<\/td>\n<\/tr>\n
\u00c0 63 ans, pour trois petits-enfants<\/td>\n3 \u00d7 \u20ac127,460<\/td>\n\u20ac382,380<\/td>\n<\/tr>\n
\u00c0 79 ans (plus de 15 ans apr\u00e8s), pour trois petits-enfants<\/td>\n3 \u00d7 \u20ac127,460<\/td>\n\u20ac382,380<\/td>\n<\/tr>\n
Total sur les deux fen\u00eatres<\/td>\n2 \u00d7 \u20ac382,380<\/td>\n\u20ac764,760<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

Cette trajectoire suppose que les grands-parents ont moins de 80 ans \u00e0 chaque don, que les petits-enfants sont majeurs, que chaque don est d\u00e9clar\u00e9 dans le mois et qu’aucune autre donation n’a consomm\u00e9 les abattements. Un grand-p\u00e8re qui attend ses 80 ans perd la seconde moiti\u00e9 du plafond : il ne lui reste que l’abattement de 31 865 \u20ac.<\/p>\n

Existe-t-il une exon\u00e9ration temporaire pour aider un petit-enfant \u00e0 se loger ?<\/h2>\n

Oui, jusqu’au 31 d\u00e9cembre 2026. L’administration fiscale mentionne une exon\u00e9ration pr\u00e9vue \u00e0 l’article 790 A bis du CGI pour les dons d’argent consentis entre le 15 f\u00e9vrier 2025 et le 31 d\u00e9cembre 2026 afin de financer un logement ou des travaux de r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique. Les limites indiqu\u00e9es sont de 100 000 \u20ac par donateur et de 300 000 \u20ac par b\u00e9n\u00e9ficiaire. Ce dispositif est soumis \u00e0 des conditions propres : si votre projet est de cette nature, v\u00e9rifiez-les avant la fin de l’ann\u00e9e. Notre article sur le don pour un logement neuf<\/a> en pr\u00e9cise les conditions.<\/p>\n

L’assurance-vie est-elle une alternative \u00e0 la donation pour un petit-enfant ?<\/h2>\n

C’est un outil compl\u00e9mentaire, avec ses propres r\u00e8gles. Un petit-enfant d\u00e9sign\u00e9 b\u00e9n\u00e9ficiaire d’une assurance-vie re\u00e7oit le capital au d\u00e9c\u00e8s du souscripteur, hors succession pour les primes vers\u00e9es avant 70 ans. Selon impots.gouv.fr (mise \u00e0 jour du 22 juillet 2026), chaque b\u00e9n\u00e9ficiaire profite d’un abattement de 152 500 \u20ac sur ces primes (article 990 I du CGI) ; la part au-del\u00e0 est tax\u00e9e \u00e0 20 % jusqu’\u00e0 700 000 \u20ac, puis \u00e0 31,25 %. Pour les primes vers\u00e9es apr\u00e8s 70 ans, les sommes entrent dans la succession avec un abattement global de 30 500 \u20ac (article 757 B du CGI).<\/p>\n

Exemple : un contrat de 200 000 \u20ac dont toutes les primes ont \u00e9t\u00e9 vers\u00e9es avant 70 ans, avec un petit-enfant pour seul b\u00e9n\u00e9ficiaire. La part taxable est de 47 500 \u20ac (200 000 \u2212 152 500), soit 9 500 \u20ac \u00e0 20 %. La donation permet de transmettre de son vivant et de voir l’enfant en profiter ; l’assurance-vie garde la main jusqu’au d\u00e9c\u00e8s. Notre page sur l’assurance-vie au d\u00e9c\u00e8s : article 990 I ou 757 B<\/a> compare les deux r\u00e9gimes.<\/p>\n

Comment d\u00e9clarer une donation \u00e0 un petit-enfant ?<\/h2>\n

Pour un don d’argent, le b\u00e9n\u00e9ficiaire d\u00e9clare le don dans le mois. Depuis le 1er janvier 2026, la d\u00e9claration en ligne est obligatoire, depuis l’espace particulier du site des imp\u00f4ts, rubrique \u00ab D\u00e9clarer un don ou une cession de droits sociaux \u00bb. Le formulaire papier 2735 reste utilisable uniquement dans les cas d’exception \u00e0 la d\u00e9claration en ligne. Pour un immeuble, le passage devant notaire est obligatoire. Voyez notre article sur le cerfa 2735 et la d\u00e9claration d’un don manuel<\/a>.<\/p>\n

Cas concret : Jacques, 68 ans, veut aider sa petite-fille L\u00e9a<\/h2>\n

Situation.<\/strong> Jacques, 68 ans, retrait\u00e9 \u00e0 Lyon, veut donner 60 000 \u20ac \u00e0 sa petite-fille L\u00e9a, 22 ans, pour l’achat de son premier appartement. Il n’a jamais rien donn\u00e9 \u00e0 L\u00e9a.<\/p>\n

Issue.<\/strong> Jacques pense que l’abattement de 31 865 \u20ac ne couvre que la moiti\u00e9 du don et qu’il y aura des droits sur le solde.<\/p>\n

Strategy.<\/strong> Jacques a moins de 80 ans et L\u00e9a est majeure : il applique l’exon\u00e9ration du don familial d’argent (31 865 \u20ac), puis l’abattement de 31 865 \u20ac sur le solde de 28 135 \u20ac. Le don est d\u00e9clar\u00e9 en ligne dans le mois. Fran\u00e7oise, son \u00e9pouse, peut faire de m\u00eame de son c\u00f4t\u00e9, pour 63 730 \u20ac de plus.<\/p>\n

Result.<\/strong> Les droits sont de 0 \u20ac, car 63 730 \u20ac sont exon\u00e9r\u00e9s pour un don de 60 000 \u20ac. Si Jacques avait attendu ses 81 ans, ou oubli\u00e9 de d\u00e9clarer le don dans le mois, seul l’abattement aurait jou\u00e9 : 28 135 \u20ac tax\u00e9s, soit 3 821 \u20ac de droits (5 % sur 8 072 \u20ac, 10 % sur 4 037 \u20ac, 15 % sur 3 823 \u20ac, 20 % sur 12 203 \u20ac). Avec Fran\u00e7oise, le couple peut donner jusqu’\u00e0 127 460 \u20ac \u00e0 L\u00e9a sans imp\u00f4t.<\/p>\n

Ce r\u00e9sultat suppose qu’aucune autre donation de Jacques \u00e0 L\u00e9a n’a eu lieu dans les 15 derni\u00e8res ann\u00e9es.<\/p>\n

Deuxi\u00e8me cas : L\u00e9on, 81 ans, et le prix de deux ann\u00e9es d’attente<\/h2>\n

Situation.<\/strong> L\u00e9on, grand-p\u00e8re veuf, veut donner 70 000 \u20ac \u00e0 son petit-fils Hugo, 24 ans. Il a h\u00e9sit\u00e9 deux ans et a maintenant 81 ans.<\/p>\n

Issue.<\/strong> Au-del\u00e0 de 80 ans, le don familial d’argent n’existe plus. Seul l’abattement de 31 865 \u20ac s’applique.<\/p>\n

Calculation.<\/strong> La part taxable est de 38 135 \u20ac (70 000 \u2212 31 865). Les droits sont de 5 821 \u20ac : 5 % sur 8 072 \u20ac (403,60 \u20ac), 10 % sur 4 037 \u20ac (403,70 \u20ac), 15 % sur 3 823 \u20ac (573,45 \u20ac) et 20 % sur 22 203 \u20ac (4 440,60 \u20ac), soit 5 821,35 \u20ac.<\/p>\n

Result.<\/strong> \u00c0 79 ans, le m\u00eame don aurait b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de 63 730 \u20ac d’exon\u00e9ration : la part taxable aurait \u00e9t\u00e9 de 6 270 \u20ac et les droits de 314 \u20ac. Attendre a co\u00fbt\u00e9 5 508 \u20ac. Les grands-parents proches de 80 ans ont int\u00e9r\u00eat \u00e0 d\u00e9cider avant cette date, plut\u00f4t qu’apr\u00e8s.<\/p>\n

Quels pi\u00e8ges \u00e9viter ?<\/h2>\n