{"id":34332,"date":"2026-11-16T13:46:35","date_gmt":"2026-11-16T12:46:35","guid":{"rendered":"https:\/\/balmontconseil.com\/?p=34332"},"modified":"2026-11-16T13:49:21","modified_gmt":"2026-11-16T12:49:21","slug":"epargne-depuis-la-bolivie","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/blog\/epargne-depuis-la-bolivie\/","title":{"rendered":"\u00c9pargne depuis la Bolivie en 2026: PEA, assurance-vie et fiscalit\u00e9"},"content":{"rendered":"<p>Un Fran\u00e7ais r\u00e9sident fiscal de La Paz ou Santa Cruz peut conserver des placements en France, mais la convention franco-bolivienne ne transforme pas automatiquement les enveloppes fran\u00e7aises en produits exon\u00e9r\u00e9s en Bolivie. La convention du 15 d\u00e9cembre 1994 comprend des articles sp\u00e9cifiques sur les dividendes, les int\u00e9r\u00eats et les gains de cession. Selon le Servicio de Impuestos Nacionales, la loi bolivienne 843 fixe \u00e0 13 % le taux l\u00e9gal du RC-IVA et \u00e0 25 % le taux g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices IUE. Ces chiffres ne permettent pas de d\u00e9terminer \u00e0 eux seuls la fiscalit\u00e9 d\u2019un rachat d\u2019assurance-vie ou d\u2019un ETF capitalisant. Le traitement d\u00e9pend de la nature de la somme et de la personne qui l\u2019encaisse.<\/p>\n<h2>Conserver un PEA fran\u00e7ais ne garantit pas son avantage dans le pays d\u2019accueil<\/h2><p>Le plan d\u2019\u00e9pargne en actions est une enveloppe de droit fran\u00e7ais. Sa conservation apr\u00e8s un transfert de domicile fiscal d\u00e9pend de la r\u00e9glementation et des conditions du teneur de compte, mais sa fiscalit\u00e9 fran\u00e7aise favorable ne lie pas automatiquement l\u2019administration bolivienne. Avant de vendre des lignes, il faut identifier le prix de revient des titres, la date d\u2019ouverture du plan, les gains r\u00e9alis\u00e9s et la qualification locale \u00e9ventuelle de la sortie. Le titulaire doit informer son \u00e9tablissement du changement de r\u00e9sidence. Il ne faut pas confondre la fiscalit\u00e9 d\u2019un compte PEA avec celle d\u2019une participation significative dans une soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise, susceptible de relever de l\u2019exit tax au d\u00e9part.<\/p>\n<h2>Article 10: dividendes de soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises et b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif<\/h2><p>La convention fiscale France\u2013Bolivie traite les dividendes \u00e0 l\u2019article 10. Elle pr\u00e9voit des limites conventionnelles \u00e0 certaines retenues, notamment lorsque le b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif remplit les conditions. Le montant de la retenue varie suivant les cat\u00e9gories de participation et la situation du d\u00e9tenteur; une banque peut demander un justificatif de r\u00e9sidence pour appliquer le trait\u00e9. Une distribution d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise ne devient pas un dividende bolivien parce qu\u2019elle est encaiss\u00e9e sur un compte de Santa Cruz. L\u2019investisseur doit distinguer l\u2019imp\u00f4t de source, l\u2019\u00e9ventuelle imposition au lieu de r\u00e9sidence et la m\u00e9thode conventionnelle d\u2019\u00e9limination de la double imposition. La page <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/dividendes\/\">dividendes France\u2013Bolivie<\/a> compl\u00e8te le texte de l\u2019article.<\/p>\n<h2>Article 11: coupons obligataires et int\u00e9r\u00eats de comptes<\/h2><p>Les int\u00e9r\u00eats d\u2019obligations et ceux de certains pr\u00eats transfrontaliers sont analys\u00e9s selon l\u2019article 11 de la convention. Le traitement peut d\u00e9pendre de la nature du d\u00e9biteur, du b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif et de dispositions particuli\u00e8res du texte. Un coupon de 3 000 \u20ac sur une obligation fran\u00e7aise ne doit pas \u00eatre confondu avec une plus-value de 3 000 \u20ac r\u00e9alis\u00e9e lors de la vente de cette m\u00eame obligation. Le service de gestion patrimoniale doit d\u00e9tailler chaque flux dans le reporting annuel. Le texte conventionnel est synth\u00e9tis\u00e9 sur la page <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/interets\/\">int\u00e9r\u00eats et placements franco-boliviens<\/a>. Conservez les attestations de retenue \u00e0 la source pour pouvoir justifier le calcul.<\/p>\n<h2>Assurance-vie fran\u00e7aise ou luxembourgeoise: obtenir une qualification locale<\/h2><p>Le contrat d\u2019assurance-vie m\u00eale versements de capital, produits financiers et r\u00e8gles b\u00e9n\u00e9ficiaires sp\u00e9cifiques. Un rachat partiel n\u2019est pas enti\u00e8rement constitu\u00e9 de gain: l\u2019assureur doit fournir la ventilation entre primes et produits. La qualification fiscale d\u2019un contrat fran\u00e7ais ou luxembourgeois en Bolivie n\u2019est pas automatiquement identique \u00e0 celle admise en France. Il est prudent de consulter un fiscaliste bolivien sur le traitement des produits r\u00e9ellement per\u00e7us, plut\u00f4t que d\u2019appliquer d\u2019office un taux RC-IVA de 13 %. Avant l\u2019op\u00e9ration, v\u00e9rifiez aupr\u00e8s de l\u2019assureur sa capacit\u00e9 \u00e0 servir un client r\u00e9sident en Bolivie et les justificatifs demand\u00e9s. Les frais du contrat peuvent \u00e9galement \u00eatre rapproch\u00e9s des alternatives sur <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/comparateur-frais-assurance-vie\/\">le comparateur du cabinet<\/a>.<\/p>\n<h2>La fiscalit\u00e9 des plus-values suit un article diff\u00e9rent des dividendes<\/h2><p>L\u2019article 13 de la convention traite les gains de cession selon la cat\u00e9gorie d\u2019actif. Une plus-value sur actions, une vente d\u2019immeuble et la cession de certains droits immobiliers ne doivent pas \u00eatre r\u00e9unies dans une seule case. Le propri\u00e9taire doit aussi examiner le dispositif fran\u00e7ais d\u2019exit tax lorsqu\u2019il a quitt\u00e9 la France avec des participations atteignant les crit\u00e8res l\u00e9gaux. Un simple changement de banque d\u00e9positaire ne constitue pas n\u00e9cessairement une vente, alors qu\u2019un rachat de titres peut avoir un fait g\u00e9n\u00e9rateur. La page publi\u00e9e sur <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/plus-values\/\">les gains sous la convention<\/a> permet de traiter ces cat\u00e9gories avant de donner un ordre.<\/p>\n<h2>\u00c9pargne en bolivianos: ne pas n\u00e9gliger le risque mon\u00e9taire et bancaire<\/h2><p>Une famille r\u00e9mun\u00e9r\u00e9e en BOB peut vouloir placer une partie de ses liquidit\u00e9s dans des comptes locaux. Les taux de d\u00e9p\u00f4t affich\u00e9s doivent \u00eatre confront\u00e9s aux conditions de retrait, aux frais de transfert international et aux r\u00e8gles applicables \u00e0 chaque monnaie. L\u2019\u00e9volution du cours de conversion effectif pour un virement vers l\u2019euro peut modifier la rentabilit\u00e9 r\u00e9elle d\u2019une strat\u00e9gie, ind\u00e9pendamment de la r\u00e9mun\u00e9ration nominale du compte. Une r\u00e9serve en euros est pertinente lorsque le m\u00e9nage conserve des \u00e9ch\u00e9ances de pr\u00eat, des pensions ou des d\u00e9penses d\u2019\u00e9cole en France. Il faut diversifier les \u00e9tablissements et les maturit\u00e9s en fonction des risques r\u00e9els, sans promettre que les capitaux pourront toujours \u00eatre reconvertis au cours souhait\u00e9.<\/p>\n<h2>SCPI et immobilier fran\u00e7ais: s\u00e9parer rendement et prix de revente<\/h2><p>Un investissement immobilier indirect fran\u00e7ais d\u00e9tenu depuis La Paz peut produire des revenus de source fran\u00e7aise. L\u2019article 6 de la convention concerne les revenus d\u2019immeubles, et les parts de certaines structures peuvent relever de r\u00e8gles particuli\u00e8res. Le traitement ne se r\u00e9duit pas \u00e0 un taux de distribution affich\u00e9 commercialement: il faut examiner la fiscalit\u00e9 applicable, les frais, le prix de retrait, la liquidit\u00e9 et la composante \u00e9ventuellement pertinente pour l\u2019IFI. Une SCPI dont la valeur de retrait diminue peut g\u00e9n\u00e9rer un r\u00e9sultat global n\u00e9gatif malgr\u00e9 la perception de distributions. Le dossier <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/revenus-immobiliers\/\">immobilier et convention<\/a> doit \u00eatre crois\u00e9 avec les documents du v\u00e9hicule.<\/p>\n<h2>Transmission des placements: la r\u00e9sidence des b\u00e9n\u00e9ficiaires peut \u00e9largir l\u2019assiette<\/h2><p>La clause b\u00e9n\u00e9ficiaire d\u2019une assurance-vie et la transmission de titres ordinaires n\u2019ob\u00e9issent pas n\u00e9cessairement aux m\u00eames r\u00e8gles. L\u2019article 750 ter du CGI peut conduire \u00e0 tenir compte de la r\u00e9sidence fiscale de certains h\u00e9ritiers en France au cours de six ann\u00e9es sur dix. Un d\u00e9tenteur bolivien d\u00e9signant ses enfants install\u00e9s \u00e0 Lyon doit donc v\u00e9rifier le traitement fran\u00e7ais des capitaux transmis. Il faut \u00e9galement conserver les dates de souscription, les versements et les justificatifs des b\u00e9n\u00e9ficiaires. Une optimisation fond\u00e9e sur la seule d\u00e9tention d\u2019un compte \u00e9tranger serait insuffisante et pourrait compliquer le r\u00e8glement de la succession.<\/p>\n<h2>Cas chiffr\u00e9: Situation \/ Probl\u00e8me \/ Strat\u00e9gie \/ R\u00e9sultat<\/h2><p><strong>Situation.<\/strong> Un m\u00e9nage \u00e0 Santa Cruz d\u00e9tient 120 000 \u20ac d\u2019assurance-vie, 80 000 \u20ac de PEA et 100 000 \u20ac d\u2019ETF, soit 300 000 \u20ac de placements. Il transf\u00e8re chaque mois 2 500 BOB sur une \u00e9pargne locale.<\/p><p><strong>Issue.<\/strong> Le foyer annonce un rendement global sans distinguer la performance des actifs en euros et les variations de monnaie de l\u2019\u00e9pargne locale.<\/p><p><strong>Strategy.<\/strong> Conserver les relev\u00e9s annuels des placements, les bases d\u2019acquisition et une simulation s\u00e9par\u00e9e des versements en BOB. Identifier les articles conventionnels avant toute distribution ou cession.<\/p><p><strong>Result.<\/strong> Douze versements de 2 500 BOB repr\u00e9sentent 30 000 BOB de capital suppl\u00e9mentaire hors rendement. Si la contre-valeur en euros de ce capital baisse de 10 % entre deux dates, son montant en euros diminue d\u2019autant alors que ses 30 000 BOB n\u2019ont pas chang\u00e9. Aucun imp\u00f4t fiable ne peut \u00eatre calcul\u00e9 sans d\u00e9tail des op\u00e9rations.<\/p>\n<h2>Chiffres cl\u00e9s 2026<\/h2><table><thead><tr><th>Indicator<\/th><th>Value<\/th><th>Source<\/th><\/tr><\/thead><tbody><tr><td>RC-IVA, taux l\u00e9gal sur cat\u00e9gories concern\u00e9es<\/td><td>13%<\/td><td><a href=\"https:\/\/siatinfo.impuestos.gob.bo\/index.php\/impuesto-asunto\/rc-iva\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Servicio de Impuestos Nacionales, loi 843<\/a><\/td><\/tr><tr><td>IUE g\u00e9n\u00e9ral des entreprises<\/td><td>25%<\/td><td><a href=\"https:\/\/siatinfo.impuestos.gob.bo\/index.php\/impuesto-asunto\/iue\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">SIN, IUE<\/a><\/td><\/tr><tr><td>Taux l\u00e9gal de TVA<\/td><td>13%<\/td><td><a href=\"https:\/\/www.impuestos.gob.bo\/index.php\/compendio-tributario-actualizado\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">SIN, compilation 2026 de la loi 843<\/a><\/td><\/tr><tr><td>Date d\u2019entr\u00e9e en vigueur du trait\u00e9<\/td><td>1er novembre 1996<\/td><td><a href=\"https:\/\/bofip.impots.gouv.fr\/bofip\/417-PGP.html\/identifiant=BOI-INT-CVB-BOL-20161104\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">DGFiP, convention France\u2013Bolivie<\/a><\/td><\/tr><\/tbody><\/table>\n<h2>Frequently asked questions<\/h2><h3>Le PEA est-il automatiquement ferm\u00e9 par le d\u00e9part?<\/h3><p>Non, mais le fonctionnement du plan et son traitement fiscal local doivent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9s.<\/p><h3>Un contrat luxembourgeois est-il exon\u00e9r\u00e9 en Bolivie?<\/h3><p>Il n\u2019existe pas d\u2019exon\u00e9ration automatique fond\u00e9e sur la seule localisation luxembourgeoise.<\/p><h3>Dividendes et coupons obligataires suivent-ils le m\u00eame article?<\/h3><p>Non, les articles 10 et 11 r\u00e9pondent \u00e0 des cat\u00e9gories distinctes.<\/p><h3>Une plus-value sur actions est-elle un loyer immobilier?<\/h3><p>Non, elle appelle une qualification propre au regard de l\u2019article 13.<\/p><h3>Comment pr\u00e9parer le retour de l\u2019\u00e9pargne en France?<\/h3><p>Conserver les prix d\u2019acquisition, relev\u00e9s de compte, preuves fiscales et op\u00e9rations de change.<\/p>\n<p>Ressources: <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/residence-fiscale\/\">tax residence<\/a>, <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/double-imposition\/\">article 23<\/a>, <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/vivre-en-bolivie-fiscalite-et-residence-fiscale\/\">fiche pays<\/a>, <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/formulaires-non-residents\/2074-etd\/\">formulaire d\u2019exit tax<\/a> and <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/diagnostic\/\">diagnosis<\/a>. <a href=\"https:\/\/app.balmontconseil.com\/rdv\">Rendez-vous Balmont Conseil<\/a>.<\/p>\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">To go further<\/h2>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><a href=\"\/en\/vivre-en-bolivie-fiscalite-et-residence-fiscale\/\">Living in Bolivia: taxation and tax residency<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/convention-fiscale-france-bolivie\/\">Convention fiscale France\u2013Bolivie<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/\">La convention France\u2013Bolivie article par article<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/quitter-la-france-pour-la-bolivie\/\">Quitter la France pour la Bolivie en 2026<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/revenir-en-france-depuis-la-bolivie\/\">Revenir de Bolivie en France en 2026<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/retraite-en-bolivie\/\">Retraite en Bolivie en 2026<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/succession-france-bolivie\/\">Succession France\u2013Bolivie en 2026<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/immobilier-france-depuis-la-bolivie\/\">Immobilier en France depuis la Bolivie en 2026<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/societe-holding-bolivie\/\">Soci\u00e9t\u00e9 et holding en Bolivie en 2026<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/lexique\/non-resident-fiscal\/\">Non-resident for tax purposes<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/lexique\/retenue-a-la-source\/\">Withholding tax<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/residence-fiscale-et-expatriation-ce-que-dit-larticle-4b-du-cgi\/\">R\u00e9sidence fiscale et expatriation : ce que dit l\u2019article 4 B du CGI<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/conventions-fiscales\/\">Toutes les conventions fiscales de la France, article par article<\/a><\/li><li><a href=\"https:\/\/app.balmontconseil.com\/rdv\">Prendre rendez-vous avec Balmont Conseil<\/a><\/li><\/ul>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Un Fran\u00e7ais r\u00e9sident fiscal de La Paz ou Santa Cruz peut conserver des placements en France, mais la convention franco-bolivienne ne transforme pas automatiquement les enveloppes fran\u00e7aises en produits exon\u00e9r\u00e9s en Bolivie.<span class=\"excerpt-hellip\"> 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