{"id":34331,"date":"2026-11-16T13:46:11","date_gmt":"2026-11-16T12:46:11","guid":{"rendered":"https:\/\/balmontconseil.com\/?p=34331"},"modified":"2026-11-16T13:49:15","modified_gmt":"2026-11-16T12:49:15","slug":"immobilier-france-depuis-la-bolivie","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/blog\/immobilier-france-depuis-la-bolivie\/","title":{"rendered":"Immobilier en France depuis la Bolivie en 2026: loyers, vente et IFI"},"content":{"rendered":"<p>Un Fran\u00e7ais vivant \u00e0 La Paz ou Santa Cruz conserve des obligations fiscales lorsque ses immeubles restent en France. L\u2019article 6 de la convention fiscale entre la France et la Bolivie, sign\u00e9e le 15 d\u00e9cembre 1994, pr\u00e9voit que les revenus immobiliers sont imposables dans l\u2019\u00c9tat o\u00f9 les biens sont situ\u00e9s. La loi fran\u00e7aise soumet les plus-values immobili\u00e8res taxables \u00e0 un imp\u00f4t de base de 19 %, avant abattements et autres pr\u00e9l\u00e8vements; le seuil d\u2019assujettissement \u00e0 l\u2019IFI est de 1,3 million d\u2019euros de patrimoine immobilier net taxable. Le RC-IVA bolivien de 13 %, ou l\u2019IUE \u00e0 25 % applicable aux b\u00e9n\u00e9fices des entreprises, ne se substitue pas \u00e0 ces r\u00e8gles fran\u00e7aises.<\/p>\n<h2>Article 6: le loyer lyonnais reste un revenu d\u2019immeuble fran\u00e7ais<\/h2><p>La convention bilat\u00e9rale publi\u00e9e par le d\u00e9cret 96-1032 \u00e9tablit une r\u00e8gle claire pour les revenus de l\u2019exploitation directe, de la location et d\u2019autres utilisations de biens immobiliers. Un appartement situ\u00e9 \u00e0 Lyon reste en France m\u00eame si le bailleur vit \u00e0 Santa Cruz et fait cr\u00e9diter les loyers sur un compte \u00e9tranger. La cons\u00e9quence n\u2019est pas une double taxation syst\u00e9matique, mais une obligation d\u2019\u00e9tudier la fiscalit\u00e9 fran\u00e7aise et le traitement de r\u00e9sidence suivant la convention. Le <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/revenus-immobiliers\/\">dossier sur l\u2019article 6<\/a> pr\u00e9cise cette r\u00e9partition. La nature du bail, la qualit\u00e9 du propri\u00e9taire et les d\u00e9penses admises doivent \u00eatre document\u00e9es avant de d\u00e9terminer le revenu net.<\/p>\n<h2>Location nue: s\u00e9parer les flux bruts et les charges fonci\u00e8res<\/h2><p>En France, la location nue peut relever des revenus fonciers. Le propri\u00e9taire doit examiner l\u2019acc\u00e8s au micro-foncier ou au r\u00e9gime r\u00e9el, les conditions particuli\u00e8res de chaque option et les cons\u00e9quences d\u2019une d\u00e9tention via SCI. Les d\u00e9penses de travaux, frais de gestion et int\u00e9r\u00eats d\u2019emprunt ne sont pas tous d\u00e9ductibles sans limite ni selon la m\u00eame m\u00e9thode. Le gestionnaire immobilier doit transmettre les factures et justificatifs dat\u00e9s. Un loyer de 1 600 \u20ac par mois repr\u00e9sente 19 200 \u20ac bruts par an, mais un revenu foncier taxable plus faible peut r\u00e9sulter des d\u00e9penses effectivement admises. Les d\u00e9clarations fran\u00e7aises du non-r\u00e9sident restent \u00e0 pr\u00e9parer sur la base des r\u00e8gles de l\u2019exercice.<\/p>\n<h2>Location meubl\u00e9e: la cat\u00e9gorie BIC change le calcul<\/h2><p>Un logement lou\u00e9 avec des meubles adapt\u00e9s \u00e0 une occupation normale peut \u00eatre impos\u00e9 dans la cat\u00e9gorie des b\u00e9n\u00e9fices industriels et commerciaux. Le choix du r\u00e9gime micro-BIC ou r\u00e9el d\u00e9pend de conditions propres et peut n\u00e9cessiter des obligations comptables sp\u00e9cifiques. Il serait erron\u00e9 de reprendre la d\u00e9claration d\u2019un appartement nu pour un meubl\u00e9 touristique sans examiner la qualification de l\u2019activit\u00e9. La fiscalit\u00e9 des locations de courte dur\u00e9e a aussi \u00e9volu\u00e9 au cours des derni\u00e8res ann\u00e9es, avec des distinctions selon le classement du logement et les seuils applicables. Les r\u00e8gles en vigueur \u00e0 la date des recettes doivent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9es aupr\u00e8s de la DGFiP. La r\u00e9sidence bolivienne du propri\u00e9taire ne simplifie pas la tenue d\u2019une comptabilit\u00e9 fran\u00e7aise.<\/p>\n<h2>Les pr\u00e9l\u00e8vements sociaux exigent une analyse de l\u2019affiliation<\/h2><p>La situation d\u2019un r\u00e9sident de Bolivie ne se confond pas avec celle d\u2019un r\u00e9sident d\u2019un \u00c9tat de l\u2019EEE disposant d\u2019une affiliation sociale pertinente pour certaines exceptions aux pr\u00e9l\u00e8vements immobiliers fran\u00e7ais. Les pr\u00e9l\u00e8vements qui s\u2019ajoutent \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur le revenu doivent \u00eatre calcul\u00e9s \u00e0 partir du statut exact du propri\u00e9taire et des r\u00e8gles applicables aux revenus ou aux plus-values. Une retenue bolivienne sur salaire n\u2019a pas d\u2019effet automatique sur ces contributions. Il faut \u00e9viter de recopier une simulation \u00e9tablie pour une famille expatri\u00e9e en Allemagne. Pour les projets de vente, demande un d\u00e9compte notarial mentionnant chaque poste plut\u00f4t qu\u2019un taux global pr\u00e9sent\u00e9 comme universel.<\/p>\n<h2>Plus-value: le taux de 19 % ne porte pas sur tout le prix de cession<\/h2><p>Pour un immeuble vendu en France, le notaire reconstitue le prix de vente corrig\u00e9 et le prix d\u2019acquisition major\u00e9, dans les limites pr\u00e9vues, de certains frais et travaux. Les abattements pour dur\u00e9e de d\u00e9tention peuvent diminuer l\u2019assiette et des exon\u00e9rations particuli\u00e8res peuvent concerner certains anciens domiciles principaux des non-r\u00e9sidents. L\u2019article 13 de la convention traite les gains de cession; voir <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/plus-values\/\">la page correspondante<\/a>. Pour un prix de cession de 700 000 \u20ac et une valeur d\u2019acquisition de 450 000 \u20ac, l\u2019\u00e9cart brut est de 250 000 \u20ac, avant tous les ajustements. Le calcul final peut donc \u00eatre tr\u00e8s diff\u00e9rent de 19 % du prix encaiss\u00e9.<\/p>\n<h2>IFI: ne pas confondre patrimoine et loyers annuels<\/h2><p>Le seuil fran\u00e7ais de 1,3 million d\u2019euros concerne le patrimoine immobilier net taxable au 1er janvier. Le non-r\u00e9sident doit \u00e9tudier les immeubles fran\u00e7ais d\u00e9tenus directement et, sous conditions, la composante immobili\u00e8re fran\u00e7aise de certaines participations et placements. Les dettes sont d\u00e9ductibles selon des r\u00e8gles strictes; il ne suffit pas de retrancher tout emprunt contract\u00e9 par le foyer, quel qu\u2019en soit l\u2019usage. Une SCI familiale d\u00e9tenant un immeuble \u00e0 Paris peut donc demander un calcul distinct du compte courant d\u2019associ\u00e9 et des dettes de la structure. Un portefeuille ordinaire d\u2019actions non immobili\u00e8res n\u2019est pas assimil\u00e9 int\u00e9gralement \u00e0 la valeur d\u2019immeubles fran\u00e7ais.<\/p>\n<h2>La SCI \u00e0 l\u2019IR et la SCI \u00e0 l\u2019IS sont deux strat\u00e9gies diff\u00e9rentes<\/h2><p>Une SCI translucide \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur le revenu et une SCI soumise \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s n\u2019offrent pas le m\u00eame traitement des r\u00e9sultats ni des plus-values de cession. Le choix influence \u00e9galement la tr\u00e9sorerie disponible lorsque les revenus sont r\u00e9investis. Un r\u00e9sident bolivien d\u00e9tenant des parts doit examiner l\u2019effet de la convention sur les revenus immobiliers et la fiscalit\u00e9 fran\u00e7aise de distributions \u00e9ventuelles. La modification d\u2019une structure existante n\u2019est pas neutre; certains changements peuvent d\u00e9clencher une taxation ou des co\u00fbts de mutation. Avant de cr\u00e9er une holding \u00e9trang\u00e8re, v\u00e9rifie la localisation r\u00e9elle de l\u2019immeuble et les clauses du financement immobilier fran\u00e7ais.<\/p>\n<h2>Gestion \u00e0 distance et risque mon\u00e9taire du financement<\/h2><p>Un pr\u00eat souscrit en euros doit rester financ\u00e9 selon son \u00e9ch\u00e9ancier fran\u00e7ais, m\u00eame si les salaires du propri\u00e9taire sont vers\u00e9s en bolivianos. Les loyers peuvent couvrir une part du cr\u00e9dit, mais la vacance, les charges de copropri\u00e9t\u00e9 et les travaux imposent une r\u00e9serve. Un gestionnaire local en France doit disposer d\u2019un mandat d\u00e9finissant les limites de d\u00e9pense, les conditions de recouvrement et les proc\u00e9dures de travaux urgents. Pr\u00e9vois aussi une procuration adapt\u00e9e si le propri\u00e9taire ne peut pas se d\u00e9placer rapidement chez le notaire. La conversion EUR\/BOB concerne surtout les apports en provenance de Bolivie: il faut conserver les pi\u00e8ces bancaires attestant l\u2019origine du transfert.<\/p>\n<h2>Cas chiffr\u00e9: Situation \/ Probl\u00e8me \/ Strat\u00e9gie \/ R\u00e9sultat<\/h2><p><strong>Situation.<\/strong> Un investisseur install\u00e9 \u00e0 La Paz poss\u00e8de deux logements fran\u00e7ais valant 1,1 million d\u2019euros avec 350 000 \u20ac de dettes. Leur location nue produit 42 000 \u20ac de loyers bruts annuels et 13 000 \u20ac de charges potentiellement admises.<\/p><p><strong>Issue.<\/strong> Il estime que la valeur totale de 1,1 million d\u00e9clenche n\u00e9cessairement l\u2019IFI et veut appliquer un taux bolivien de 13 % aux loyers.<\/p><p><strong>Strategy.<\/strong> D\u00e9terminer l\u2019assiette fran\u00e7aise: revenu foncier simplifi\u00e9 de 29 000 \u20ac avant autres corrections et patrimoine immobilier net simplifi\u00e9 de 750 000 \u20ac, sous r\u00e9serve de la d\u00e9ductibilit\u00e9 des dettes. V\u00e9rifier ensuite l\u2019IFI et les r\u00e8gles du non-r\u00e9sident.<\/p><p><strong>Result.<\/strong> Avec ces seuls immeubles et dettes admissibles suppos\u00e9es, le montant de 750 000 \u20ac resterait sous le seuil de 1,3 million. L\u2019absence d\u2019IFI dans cet exemple n\u2019\u00e9limine pas l\u2019imp\u00f4t fran\u00e7ais sur les loyers. Les 29 000 \u20ac ne sont pas imposables \u00e0 un taux bolivien choisi arbitrairement.<\/p>\n<h2>Chiffres cl\u00e9s 2026<\/h2><table><thead><tr><th>Indicator<\/th><th>Value<\/th><th>Source<\/th><\/tr><\/thead><tbody><tr><td>Imp\u00f4t de base sur plus-value immobili\u00e8re taxable<\/td><td>19%<\/td><td><a href=\"https:\/\/www.impots.gouv.fr\/international-particulier\/plus-values-immobilieres\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">DGFiP, plus-values immobili\u00e8res des non-r\u00e9sidents<\/a><\/td><\/tr><tr><td>Seuil fran\u00e7ais d\u2019IFI<\/td><td>\u20ac1.3 million<\/td><td><a href=\"https:\/\/www.impots.gouv.fr\/particulier\/personnes-imposables-lifi\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">DGFiP, assujettissement \u00e0 l\u2019IFI<\/a><\/td><\/tr><tr><td>Taux l\u00e9gal RC-IVA bolivien, sans application automatique aux loyers fran\u00e7ais<\/td><td>13%<\/td><td><a href=\"https:\/\/siatinfo.impuestos.gob.bo\/index.php\/impuesto-asunto\/rc-iva\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">SIN Bolivie, RC-IVA<\/a><\/td><\/tr><tr><td>Article conventionnel de l\u2019immobilier<\/td><td>Article 6<\/td><td><a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/jorf\/id\/JORFTEXT000000195886\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">L\u00e9gifrance, convention franco-bolivienne<\/a><\/td><\/tr><\/tbody><\/table>\n<h2>Frequently asked questions<\/h2><h3>Un r\u00e9sident de Santa Cruz doit-il d\u00e9clarer un loyer fran\u00e7ais?<\/h3><p>Oui, lorsque les r\u00e8gles fran\u00e7aises de source le soumettent \u00e0 d\u00e9claration.<\/p><h3>Une location meubl\u00e9e est-elle toujours un revenu foncier?<\/h3><p>Non, elle peut relever des BIC.<\/p><h3>Le seuil IFI de 1,3 million vise-t-il le loyer annuel?<\/h3><p>Non, il concerne une valeur de patrimoine net taxable.<\/p><h3>Les abattements de plus-value s\u2019appliquent-ils \u00e0 tous les biens?<\/h3><p>Ils d\u00e9pendent des conditions l\u00e9gales, notamment de la dur\u00e9e et de l\u2019exon\u00e9ration \u00e9ventuelle.<\/p><h3>La convention supprime-t-elle tous les pr\u00e9l\u00e8vements sociaux fran\u00e7ais?<\/h3><p>Non, chaque pr\u00e9l\u00e8vement doit \u00eatre \u00e9tudi\u00e9 selon ses propres textes.<\/p>\n<p>Pour compl\u00e9ter le dossier: <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/residence-fiscale\/\">tax residence<\/a>, <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/dividendes\/\">dividends<\/a>, <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/double-imposition\/\">cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t conventionnel<\/a>, <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/vivre-en-bolivie-fiscalite-et-residence-fiscale\/\">fiscalit\u00e9 pays<\/a> and <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/diagnostic\/\">asset assessment<\/a> and <a href=\"https:\/\/balmontconseil.com\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/pensions-retraite\/\">pensions et retraite en Bolivie<\/a>. <a href=\"https:\/\/app.balmontconseil.com\/rdv\">Book an appointment<\/a>.<\/p>\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">To go further<\/h2>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><a href=\"\/en\/vivre-en-bolivie-fiscalite-et-residence-fiscale\/\">Living in Bolivia: taxation and tax residency<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/convention-fiscale-france-bolivie\/\">Convention fiscale France\u2013Bolivie<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/conventions-fiscales\/bolivie\/\">La convention France\u2013Bolivie article par article<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/quitter-la-france-pour-la-bolivie\/\">Quitter la France pour la Bolivie en 2026<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/revenir-en-france-depuis-la-bolivie\/\">Revenir de Bolivie en France en 2026<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/retraite-en-bolivie\/\">Retraite en Bolivie en 2026<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/succession-france-bolivie\/\">Succession France\u2013Bolivie en 2026<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/epargne-depuis-la-bolivie\/\">\u00c9pargne depuis la Bolivie en 2026<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/societe-holding-bolivie\/\">Soci\u00e9t\u00e9 et holding en Bolivie en 2026<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/lexique\/plus-value-immobiliere\/\">Real estate capital gains<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/lexique\/non-resident-fiscal\/\">Non-resident for tax purposes<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/blog\/residence-fiscale-et-expatriation-ce-que-dit-larticle-4b-du-cgi\/\">R\u00e9sidence fiscale et expatriation : ce que dit l\u2019article 4 B du CGI<\/a><\/li><li><a href=\"\/en\/conventions-fiscales\/\">Toutes les conventions fiscales de la France, article par article<\/a><\/li><li><a href=\"https:\/\/app.balmontconseil.com\/rdv\">Prendre rendez-vous avec Balmont Conseil<\/a><\/li><\/ul>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Un Fran\u00e7ais vivant \u00e0 La Paz ou Santa Cruz conserve des obligations fiscales lorsque ses immeubles restent en France. 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